Nouveaux statuts pour l'USKA
Par Michel Vonlanthen HB9AFO

 

Préambule

Refaire de nouveaux statuts pour l'USKA ! Il y a quelques années, un Comité a lancé cette idée dans le but de donner un souffle nouveau à notre association. Le succès ne fut pas démentiel, cette matière-la n'étant pas de nature à déchaîner l'hystérie des foules. Mais le projet avança, fut présenté aux sections, publié dans l'Old-Man de décembre 2001 et soumis à l'Assemblée des Délégués 2002 pour acceptation. C'est à ce stade là que je m'y intéressai.

 

Première version des statuts modifiés du Comité (Old-Man décembre 2001)

Suite à des modifications de dernière minute, le projet du Comité supprimait purement et simplement l'Assemblée des Délégués et cela me choqua car c'est le contre pouvoir du Comité, son contrôle. Cette assemblée éliminée, toutes les commandes de l'USKA sont entre les mains du Comité, avec tous les abus qu'on peut imaginer en cas de présidence autoritaire (et on en a connu quelques-unes dans notre histoire!...). N'oublions pas que notre pays se distingue de tous les autres par ses 4 ethnies linguistiques, raison d'être d'un système politique direct, fédératif et lent, en équilibre constant entre les tentations autoritaires de la majorité et les aspirations des minorités. Notre équilibre ne tient donc qu'à un cheveu et nos statuts doivent prendre cet élément-là en compte. Ils doivent laisser suffisamment de liberté à nos dirigeants pour qu'ils puissent démontrer leurs qualités, mais veiller avec soin aux équilibres des pouvoirs. Pouvoir et contre pouvoir, liberté mais contrôle, tels en  sont les bases.

 

Refus de cette première version par l'Assemblée des Délégués (23 février 2002)

La première étape de cette prise de conscience fut donc de refuser les statuts tels que présentés et ce fut fait à l'Assemblée des Délégués 2002. Parallèlement, je me mis à étudier les statuts afin d'en faire de nouveaux. Refuser c'est une chose, mais il faut être capable de proposer une alternative. Cette étude me pris deux mois et j'aboutis finalement à une proposition de statuts mûrement réfléchie, avec une nouvelle numérotation des articles et contenant des améliorations susceptibles de sortir notre association de son lent déclin. Ils étaient prêts pour une confrontation générale, chaque point étant bien sûr susceptible de discussion. L'ossature était faite et il ne restait plus que l'échange d'idées et d'arguments pour en faire un nouvel outil utilisable pour l'USKA. Je le présentai aux Radio Amateurs Vaudois et à son nouveau comité dirigé par HB9IJI ainsi qu'à quelques intéressés, dont Marc HB9DVD, président de l'USKA Valais. S'ensuivirent quelques aménagements mais en gros nous étions d'accord pour les rendre publics ce que je tentai de faire en les publiant sur mon site web. "Tentai" car il faut bien dire que le "retour sur investissement" ne fut pas à la hauteur: pas une remarque, pas une observation, pas une ! Manifestement, le sujet ne captivait pas les foules !...

 

Création de la Commission Statuts (Mai 2002)

C'est à ce moment que le Comité de l'USKA, et plus précisément son dynamique président Fred HB9AAQ, me nomma dans la Commission Statuts. Parfait, me dis-je, nous allons pouvoir discuter de tout cela et mettre sur rails ce projet prévu pour être présenté à l'AD 2003. Hélas, la mise en route de la Commission fut plus que laborieuse. Créée au mois de mai 2002, elle ne siégea pour la première fois que le 18 août (Première séance à Zürich Hauptbahnhof), et ne pu même pas se réunir une seconde fois cette même année faute de trouver une date convenant à tous. Je proposai donc de commencer la discussion par Internet (Proposition de travail à distance de la commission) puisque nous avions tous un E-mail, mais sans succès. Presque personne ne répondait à mes messages et ceux qui le faisaient me disaient soit qu'on n'était pas pressés et qu'on avait tout le temps de discuter soit qu'il ne voulaient pas discuter par E-mail mais de visu !... Bref, l'année se passa en ratiocinages sur les dates et sur le moyen de communication à adopter et se termina par un message du président nous disant qu'il était très pris en cette fin d'année et qu'il reprendrait contact avec nous en 2003.

A noter que:

 

Seconde version des statuts modifiés du Comité (6 janvier 2003)

La surprise vint avec le message du Comté de l'USKA, le 6 janvier 2003, demandant aux membres de la Commission de soutenir les propositions de modification des statuts qu'il allait proposer à l'Assemblée des Délégués du 22 février. C'est la première fois que j'entendais parler de cette proposition, qui court-circuitait (et ridiculisait) la Commission Statuts, pourtant créée à l'initiative du Comité pour étudier cet objet! Rien que cela était déjà un motif de refus mais, en plus, les modifications en question favorisaient par trop le Comité au détriment de la démocratie. Elles reprenaient tout simplement les points de mon propre projet de statuts mais sans tout ce qui devait faire équilibre aux nouvelles libertés octroyées au Comité. Bizarrement je fus le seul membre de la Commission à opposer un refus. Au gré des échanges qui s'ensuivirent, je compris cependant bien vite que si rien n'avait filtré de ce projet dans la Commission, certains de ses membres avaient fait partie de la discussion, mais "en petit comité". Que voilà une curieuse façon de mener un projet et que voilà la parfaite illustration de la nécessité absolue de mettre des garde fous dans nos statuts !...

 

Acceptation de cette seconde version par l'Assemblée des Délégués (22 février 2003)

Pendant les deux semaines qui précédèrent l'AD, je reçus plus d'E-mails que pendant toute l'année et j'eus même le plaisir de recevoir le premier message du membre de la Commission qui n'avait jamais donné signe de vie jusqu'à présent. En concertation avec les RAV et les Valaisans, je préparai une lettre d'explication à l'intention de l'AD, traduite en allemand par HB9DUM, et que Pascal HB9IIB se chargea de lire.
Au bout du compte, la proposition du Comité fut acceptée par 14 voix pour, 9 contre et 4 abstentions par l'Assemblée des Délégués (22 février 2003).

 

Mon éviction de facto de la Commission Statuts (22 février 2003)

Le même soir (22 février 2003), je recevais un message de Heinz HB9KOF, le président de la Commission Statuts, m'informant que lui et mes collègues avaient choisi de se réunir dorénavant le lundi à 16h45, une fois par mois, à Olten, m'empêchant de facto de participer aux discussions puisqu'il m'est impossible de me dégager ce jour-là (je le lui avais dit lorsqu'il m'avait posé la question). Il ne me reste donc plus qu'à travailler sur les procès-verbaux !...
 

 

Vote par correspondance (Old-Man Mars 2003)

La prochaine étape est maintenant le vote par correspondance qui permettra à chaque membre de l'USKA de se prononcer à son tour. La carte de vote sera insérée dans l'Old-man de mars 2003. Bien sûr j'engage chacun à refuser ce point là. J'ai d'ailleurs trois arguments supplémentaires:

  • Dans cette affaire, on a eu l'illustration parfaite de ce qui se passe hélas souvent en Suisse dans les rapports entre la majorité alémanique et les 3 minorités. C'en est vraiment une illustration parfaite, un cas d'école. Raison de plus d'étudier à fond tous les aspects des statuts et d'y mettre des contre pouvoirs efficaces !
     

  • Si les modifications des statuts demandées par le Comité sont acceptées en votation populaire, le Comité de l'USKA n'aura plus aucune raison de pousser la Commission à faire son travail puisqu'il aura obtenu les aménagements que, lui, souhaitait. Les statuts risquent donc de rester tel quels (terriblement boiteux donc dangereux) bien longtemps.
     

  • Un exemple de plus, s'il en fallait, du danger de modifier trop rapidement des statuts sans en étudier toute la portée: Les nouveaux statuts (s'ils sont acceptés), mentionnent que le Comité comporte le président et de 4 à 6 membres. Or, l'Art. 34 précise que le Comité ne peut valablement délibérer que si 5 de ses membres sont présents, au minimum. Cela signifie que le Comité ne pourrait pas prendre de décision si un seul de ses membres manque (cas d'un comité de 5 membres au total). Quelle aberration !... De plus, la liste des fonctions du Comité mentionne 7 postes. Lesquels seront vacants si le Comité n'est constitué que de 5 personnes ? Lacune !...

 

Article envoyé à l'Old-Man mais pas publié (Old-Man de mars 2003)

J'avais préparé un petit article, traduit en allemand par HB9DVD, à insérer dans l'Old-Man des votations. Sa parution avait été préparée en concertation avec le rédacteur de l'Old-Man, il a été envoyé dans la forme demandée (une colonne entière du journal) et dans les délais. Mais il n'a pas paru. Motif officiel: il est arrivé trop tard et il n'y avait plus de place!...  Voici ce petit article qui devait être un avis contradictoire aux membres de l'USKA. A noter que s'il avait paru, il aurait été la seule manifestation d'un avis contraire à celui du Comité. Aucun autre document de l'USKA ne mentionne les divergences d'opinion au sujet de cette modification des statuts, même pas les procès-verbaux officiels.

 

Seconde séance de la Commission Statuts (10 mars 2003)

Les séances de la Commission Statuts du lundi ont été encore avancées d'un quart d'heure, prolongées d'une heure et déplacées encore plus loin, à Aarau. Dans l'impossibilité de m'y rendre, j'ai quand-même fait des propositions par E-mail, envoyées à tous, afin que mes collègues puissent connaître mon avis sur le sujet traité ce jour-là: définition et buts de l'USKA.

J'ai fait deux propositions:

  • Que l'on commence par renuméroter et et re-hiérarchiser les statuts actuels afin de pouvoir les modifier ensuite plus facilement. J'ai déjà fait ce travail et demandait son avis à la commission, lui proposant, si elle était d'accord de partir de cette façon, que je fasse ensuite traduire ce travail en allemand afin que mes collègues alémaniques puissent le juger sans peine
     

  • Que l'Art. 1 des nouveaux statuts comporte "favoriser l'expérimentation radio" dans les buts de l'USKA.

Le procès-verbal de cette séance ne mentionne même pas mes propositions et le point "Adjonctions de propositions à l'ordre du jour" comporte la réponse "pas désirées".


On reprend tout à zéro

En attendant de voir les résultats des travaux de la Commission, s'il y en a, je vais peaufiner mon propre projet, en collaboration avec les sections qui voudront y participer. Ca nous fera un projet commun intéressant à discuter et un point de comparaison avec ce qui nous sera proposé. Et plus si entente comme on dit dans toutes les bonnes chaumières...

 

1. Statuts actuels (avant le vote de 2003)

Voilà déjà les statuts actuels de l'USKA. C'est l'édition 2000 de la version du 23 avril 1972 (qui remplacent ceux du 23 janvier 1955) et qui contient les modifications décidées les 25 mars 1974, 31 mars 1976, 28 mars 1977, 11 avril 1981, 19 avril 1983, 15 avril 1985, 15 avril 1986, 15 avril 1987, 21 avril 1993, 24 avril 1997 et 26 avril 2000.
C'est la version des statuts en allemand qui fait foi (Art 39) aussi est-il intéressant de la comparer avec la version française. En ce faisant, on y aura quelques surprises (voir "Pourquoi une re-numérotation?", en tête de la version re-numérotée des statuts.

 

2. Modifications proposées par le du Comité de l'USKA

Voici ensuite les modifications proposées par le Comité et acceptées par l'Assemblée des Délégués du 22 février 2003 et qui entreront en vigueur si le vote par correspondance (Old-Man mars 2003) l'accepte. Les articles 28, 29, 30 et 31 sont touchés.

 

3. Statuts actuels renumérotés

Bien qu'utilisables tels-quels, les statuts actuels sont difficiles à lire et à modifier car certains sujets sont mélangés à d'autres et certains articles comportent beaucoup trop de points. Afin d'en simplifier la structure, voici une version re-numérotée et re-hiérarchisée. Les modifications qui seront proposées par la suite s'appliqueront à cette base-là. A noter que le contenu de cette version re-numérotée correspond exactement à celui de la version actuelle des statuts de l'USKA (à part les erreurs de traduction, qui ont été corrigées). Aucun article n'a été modifié, ni enlevé ni rajouté.

 

4. Résultat des votations de mars 2003 sur les 4 modifications proposées par le Comité

Votation des membres par correspondance, la première sur de nouveaux statuts depuis le début de cette étude

Nombre de cartes émises: 3374    
Votants: 397    
Bulletins valables: 388    
Majorité absolue: 195    
Participation: 11,8%    
 
  Pour Contre Accepté par
Art. 28 des statuts: 253 128 66.34 %

Art. 29 des statuts:

269 114 70,2 %
Art. 30 des statuts: 266 117 69,5 %
Art. 31 des statuts: 247 136 64,5 %

 

Les modifications des statuts présentées par le Comité de l'USKA ont donc été acceptées par 259 membres de l'USKA sur 3374 soit 7,6% du nombre total de membres. En conséquence, voici les Nouveaux statuts de l'USKA valables dès 2003 et dans leur intégralité. Avec, en rouge, les différence par rapport aux anciens statuts. En vert, les différences entre les versions française et allemande

Conclusions personnelles

Bin mon colon, ya du boulot!...

Résultat béréziniesques des votations USKA de mars 2003: une participation de 11,8% (Berezina: rivière russe rendue célèbre par la kolossale défaite de Napoléon) !... Mais les modifications des statuts proposées par le Comité de l'USKA ont été acceptées, en moyenne,  par 259 voix contre 124, soit 70% des votants mais 7,6% seulement du total des votants potentiels. Nous qui espérons dynamiser l'USKA et lui redonner un nouveau souffle avec notre projet de statuts, c'est à se demander si c'est encore possible...

Ce qui m'attriste personnellement, c'est que l'USKA est maintenant affublée de statuts qui contiennent des vices de forme de nature à paralyser son Comité. Lui-même, initiant de ces modifications, n'y a rien vu, 6 membres de la Commission Statuts sur 7 n'y ont rien vu et 259 membres USKA n'y ont vu que du feu puisqu'ils les ont acceptées!... Ca fait beaucoup!... Quand nous vous disions que des statuts doivent être mûrement réfléchis, les termes pesés et que toutes les implications sur les autres articles doivent être soigneusement évaluées nous avions raison, la preuve!

Et que, finalement, un débat sur des nouveaux statuts censés redynamiser notre association a tourné à une démonstration de force anti-démocratique et émotionnelle au lieu de rester dans le registre de la raison et de la logique.

Relativisons tout de même et positivons:

1. Le score est ma foi fort honnête en ce qui concerne les statuts car le pourcentage, en gros, de 35% de rejets, signifie que ce projet a été contesté dans toutes les régions linguistiques et pas seulement en francophonie (25% de la population suisse).

2. Malgré la censure qui nous a empêché de nous exprimer (aucune trace d'une quelconque mention que des membres USKA étaient opposés au projet de statuts du Comité de l'USKA dans AUCUN document USKA, article non-publié dans l'Old-Man, et même un mensonge puisque le Comité a affirmé que la Commission Statuts avait accepté ce projet alors qu'il ne s'agissait que D'UNE PARTIE de la commission puisque j'avais moi-même manifesté mon refus, etc.), 35% des votants nous ont suivi dans notre analyse.

3. Eh bien mes copains, rassurez-vous, nous allons continuer à nous battre pour remettre sur pieds notre USKA, nous allons informer et expliquer les enjeux de tout ça. Je suis persuadé que ceci fait, les yeux des membres de l'USKA vont s'ouvrir et que nous arriverons à rallier à notre projet ceux qui ne sont pas informés, ceux qui sont mal informés et ceux qui ont été désinformés. 

Et je reste optimiste car je suis persuadé que même le Comité de l'USKA se rendra finalement compte que nous ne luttons pas contre lui mais avec lui dans la lutte pour le maintien de notre hobby et de notre association. Nous divergeons sur le sujet du projet de statuts mais pas forcément pour le reste. Et malgré tous les coups bas et les embrouilles qu'on nous a faits, nous continuons à espérer pouvoir donner à notre association, des statuts bien pensés, bien pesés, équilibrés, et digne d'elle. Ce ne sont pas les statuts, seuls, qui nous feront remonter la pente, pas seuls, mais ce que nous avons déjà mis dans notre propre projet est de nature à redonner un souffle nouveau à notre démocratie vacillante (11,8% de votants!...). Et en tous cas, notre projet de contient pas de vices de forme, lui !...

En passant, on peut tirer un renseignement intéressant de ce scrutin. Le Comité a envoyé 3374 cartes de vote mais, selon la liste officielle, les sections comptent 2068 membres USKA. Cela signifie donc que 1306 membres ne sont affiliés à aucune section, ce qui est énorme car il se coupent ainsi de toutes les activités organisées par les sections, y compris le droit de vote sur les sujets USKA. Ce nombre représente le 38,7% de l'effectif total de l'USKA. 2 membres sur 5 ne font partie d'aucune section !

Le samedi 10 mai, cinq membres de l'USKA (GE, NE, VD, VS) ont consacré cinq heures de leur samedi ensoleillé à peaufiner leur projet de statuts. Cette réunion - et c'était un test - a été mise sur pieds en cinq jours. C'est donc possible et c'est très encourageant pour la suite. Il existe encore des OM motivés dans notre association et capables de "mouiller leur chemise" pour la collectivité. Il en existe certainement des centaines d'autres, à nous de les faire bouger ! (HB9DUM, HB9HFM, HB9HLI et HB9IIV s'étaient excusés).

HB9AFO Michel HB9DVD Marc HB9HLH Florian HB9IJI Emanuel HB9VAB Rodolphe

Liste HB-francophones

Tout ce beau monde se retrouve sur la liste Internet appelée "HB-francophones". Comme son nom le laisse supposer, elle sert de point de rencontre entre tous les OM francophones de Suisse.
Pour s'inscrire: Envoyer un mail sans contenu à: hb-francophones-subscribe@yahoogroupes.fr
Pour envoyer un message à tous les inscrits de la liste: Envoyer le mail à: hb-francophones@yahoogroupes.fr

HB9AAQ, le président de l'USKA, a proposé à Georges HB9DUH, le nouveau vice-président (poste qui n'existe plus dans les nouveaux statuts soit dit en passant), d'être mon remplaçant à la Commission Statuts pour les cas où je serais empêché de participer à une séance.

Pour mémoire, je ne peux pas me rendre aux séances puisqu'elles sont agendées une fois par mois le lundi à 16h45 à Aarau. Pour m'y rendre, je dois partir à 14h de Bussigny et y revenir vers 23h, en taxi depuis la gare de Lausanne, car il n'y a plus de bus à cette heure (6 heures de
train aller-retour). Mon QRL m'empêche de consacrer tout ce temps en semaine pour cet objet, par contre je sacrifie bien volontiers mon
samedi ou mon dimanche pour cela. J'eusse préféré que la commission siège de temps en temps le samedi plutôt que toujours le lundi après-midi. Là au moins j'aurais pu assister à quelques séances, ce qui eut été plus satisfaisant que de me faire remplacer à toutes les séances. On aurait pu imaginer, par exemple, deux séances le lundi et la troisième le samedi, ou bien deux séances le lundi à Aarau et la troisième à Lausanne ou Fribourg. Mais mes collègues ne m'ont pas concédé ce "traitement de faveur".

J'ai donc accepté la proposition de Georges bien que ça pose quelques problèmes et que ça nous multiplie les temps de travail (1 séance
commission = 2 séances pour Georges, dont une avec moi... hi). De plus, Georges a un emploi du temps hyper chargé puisqu'il ne peut pas me rencontrer avant le mois de juin pour discuter de tout ça (sa proposition date de 2-3 semaines déjà). 

Jusqu'à maintenant, je ne pouvais suivre l'avancement des travaux de la commission que par l'intermédiaire des procès-verbaux qui m'étaient envoyés mais sans possibilité de dialogue puisque la majorité des membres de la commission (sans moi bien-sûr!) refuse de dialoguer par e-mails. La situation n'est pas simple... Nous verrons à l'usage si ce remplacement s'avère utile.

En tous les cas, merci à Georges d'avoir accepté d'être HB9AFO bis aux séances de la commission.

 

A suivre...

Michel Vonlanthen HB9AFO
Membre de la Commission Statuts

Ceux qui ne peuvent rien faire
Ceux qui ne savent rien faire
ceux qui ne veulent rien faire

Ont une chose en commun:
ils ne font rien !

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